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REGLEMENT INTERIEUR

Association Vanne Culture et Loisirs

L'association est ouverte à tous. 

Les adhérents s’engagent à respecter le présent règlement, les statuts de l’association et doivent être à jour de leurs cotisations. En cas de non respect de ce règlement le bureau peut procéder à leur radiation.

Pour les activités et sorties en plein air sur route, le code de la route devra être respecté. Les trajets avec les véhicules personnels pour se rendre à une activité ou à une manifestation ne sont pas couverts par l’assurance de l’association. En aucun cas l’association ne peut être considérée comme responsable d’un accident durant un trajet qui n’est pas assuré par ses soins.

Les participants aux activités organisées par l’association doivent respecter l’environnement. Sauf pour les chiens d’aveugle, les animaux ne sont pas acceptés dans les activités.

Les enfants accompagnant leur(s) parent(s) lors d’activités de l’association, restent sous leur entière responsabilité.

En cas de difficultés physiques ou de malaise, l’adhérent doit immédiatement le signaler à l’organisateur encadrant afin qu’il prenne les dispositions qui s’imposent.

Lors d’une sortie, si un adhérent quitte le groupe, il ne sera plus sous la responsabilité de l'association et donc ne bénéficiera plus de l'assurance de l'A.V.C.L.. Le désistement à une sortie ou un repas, l'arrêt d'une activité d’un participant, n’entraîne pas de remboursement de la part de l’association. 

En cas de force majeure, (par exemple hospitalisation de longue durée, déménagement à plus de 40km du lieu de l'activité) et sur présentation de justificatifs, le conseil étudiera la situation particulière de l'adhérent si celui-ci a payé d'avance pour l'année, (en bénéficiant donc des conditions avantageuses liées à l'abonnement annuel). Si la situation est reconnue comme cas de force majeure par le conseil qui décide souverainement, un remboursement partiel pourra avoir lieu aux conditions suivantes: tout trimestre commencé sera dû au tarif trimestriel et non annuel, le remboursement des trimestres à venir et qui ne seront pas accomplis ne pourra excéder la moitié des sommes déjà versées les concernant.
 
Pour la pratique d’activité sportive, chaque adhérent devra passer une fois par an une visite médicale et fournir un certificat médical de non contre-indication à la pratique de ce sport.

Des dégradations volontaires ou non par des adhérents sur les mobiliers, les locaux ou le matériel mis à disposition par l’association, ne sont pas couverts par l’assurance de l’association. Les réparations ou le remplacement seront à la charge de la personne civilement responsable de ces faits.

Chaque adhérent veillera à adopter un comportement correct et responsable.

Lors des activités, soirées et toute manifestation organisées par l'association, la distribution de toute publication ou publicité est interdite sans accord du bureau. Ne pourraient être acceptées par le bureau que des publications ou publicités pour des associations à caractère humanitaire, culturel ou sportif.

Dans le but de la promotion de l'association, lors de la pratique des activités, de manifestations, de sorties, de réunions... nul ne peut revendiquer un droit à l'image. L'AVCL peut photographier les membres et participants, diffuser ces photos sur ses sites, dans les journaux, magazines... ainsi que les bulletins des collectivités locales. Toutefois les personnes n'apparaitront pas de manière isolée sans leur accord, sauf en ce qui concerne les membres du conseil et les responsables des sections. Si pour des raisons justifiées (quelqu'un bénéficiant d'une protection judiciaire par exemple) une personne s'y opposait elle devrait le signaler par écrit au président en en précisant les motifs.

Comme le stipule les statuts de l'association, l'A.V.C.L. ne relève d'aucune obédience politique, syndicale ou religieuse. Chaque adhérent devra respecter la liberté des autres en adoptant un devoir de réserve lors des activités ou animations organisées par l'A.V.C.L.

Le présent règlement intérieur se substitue au règlement précédent en date du 29 août 2016           
Adresse

Association Vanne Culture et Loisirs
Place Chomedey de Maisonneuve
10190 NEUVILLE SUR VANNE
Mentions légales

Contacts

Email : secretariat.avcl@gmail.com    Tel : 06-43-94-81-91